C S M P
Présentation de la marque C S M P
Déposée le 20 novembre 1995 par ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES (Grand Etablissement selon décret 85-80 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C S M P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C S M P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C S M P est expirée depuis le 20 novembre 2005.
ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES (Grand Etablissement selon décret 85-80 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52