Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C S M P
ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES (Grand Etablissement selon décret 85-80)

Numéro de dépôt :
95598210
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque C S M P

Déposée le 20 novembre 1995 par ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES (Grand Etablissement selon décret 85-80 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C S M P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES (Grand Etablissement selon décret 85-80), domicilié(e) Grande Voie des Vignes, 92290 CHATENAY MALABRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.

La marque C S M P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C S M P est expirée depuis le 20 novembre 2005.

ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES (Grand Etablissement selon décret 85-80 a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE CENTRALE CASABLANCA , CENTRALE FORMATION , CENTRALESUPELEC , CENTRALE PARIS EXECUTIVE EDUCATION , Université Paris-Saclay , CHEE & DD Collège des Hautes Etudes de l'Environnement et du Développement Durable , Créateur d'innovateurs


ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES (Grand Etablissement selon décret 85-80) - Grande Voie des Vignes, 92290 CHATENAY MALABRY - France


Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Service télématique; messagerie électronique ayant pour objet l'inscription aux concours des grandes écoles, I'obtention des résultats des épreuves orales et écrites et l'appel des écoles aux candidats